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SECTION 1 - CONDITIONS DU MAGASIN EN LIGNE
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Toute violation de l'une quelconque de ces Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le Service à quiconque, pour quelque raison que ce soit, à tout moment.
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Les titres utilisés dans cette convention sont inclus uniquement pour faciliter la lecture et n'auront pas pour effet de limiter ou d'affecter autrement ces Conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, COMPLÉTUDE ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas précises, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme base unique pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus récentes. Toute dépendance vis-à-vis du contenu de ce site se fait à vos propres risques.
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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits sont susceptibles de changer sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis.
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SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent être en quantités limitées et sont soumis aux conditions de retour ou d'échange conformément à notre politique de remboursement : [LINK TO REFUND POLICY]
Nous avons fait tous les efforts nécessaires pour afficher les couleurs et les images de nos produits aussi précisément que possible. Nous ne pouvons cependant garantir que l'affichage des couleurs sur votre moniteur d'ordinateur sera exact.
Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou tarifs sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser la commercialisation de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.
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SECTION 6 - PRÉCISION DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. À notre seule discrétion, nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par ménage ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit, et/ou les commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous pourrons tenter de vous en informer en contactant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, selon notre jugement, semblent être passées par des revendeurs, des distributeurs ou des détaillants.

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Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de remboursement : [LINK TO REFUND POLICY]

SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous fournir un accès à des outils tiers sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle, ni surveillance, ni influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons un accès à ces outils tels quels et selon leur disponibilité, sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit, et sans aucune approbation. Nous ne saurions être tenus responsables de tout dommage ou conséquence résultant de l'utilisation par vous d'outils tiers optionnels.
Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés via le site est entièrement à vos risques et périls, et vous devez vous assurer que vous êtes familier avec et approuvez les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le(s) prestataire(s) tiers concerné(s).
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SECTION 8 - LIENS TIERS
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SECTION 9 - COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS DE L'UTILISATEUR
Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple, des participations à un concours) ou, sans que nous en fassions la demande, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres documents, qu'il s'agisse de manière en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière dans n'importe quel support les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons pas tenus (1) de maintenir confidentiels les commentaires ; (2) de verser une compensation pour les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.
Nous pouvons, mais n'avons aucune obligation, de surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, calomnieux, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole les droits de propriété intellectuelle de quelque partie que ce soit ou ces Conditions d'utilisation.
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SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES
Votre soumission d'informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité, qui peut être consultée ici : [LINK TO PRIVACY POLICY]

SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d'utilisation, vous êtes interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter autrui à commettre ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) pour porter atteinte ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d'autrui ; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de la nationalité ou d'un handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui pourrait affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web associé, d'autres sites web, ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour spammer, phisher, pharm, prétexter, spider, crawler, ou scraper ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service ou de tout site web associé, d'autres sites web, ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de violation de l'une de ces interdictions.

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Dans aucun cas, RSNY, nos administrateurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation, ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, la perte de profits, la perte de revenus, la perte d'économies, la perte de données, les coûts de remplacement, ou tout dommage similaire, qu'ils soient basés sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation de tout Service ou de tout produit acquis par l'intermédiaire du Service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit subi en raison de l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement rendu disponible via le Service, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages. Étant donné que certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de la responsabilité pour les dommages accessoires ou consécutifs, dans ces juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

SECTION 14 - INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de garantir RSNY ainsi que notre maison mère, filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, contractants, concédants de licence, fournisseurs de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocats raisonnables, formulée par un tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes Conditions Générales de Vente ou des documents qu'elles intègrent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

SECTION 15 - DISPOSITIONS SÉPARABLES
Dans l'éventualité où l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales de Vente serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition resterait néanmoins applicable dans la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable serait considérée comme étant dissociée des présentes Conditions Générales de Vente, sans que cela n'affecte la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties encourues avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord pour toutes fins.
Ces Conditions Générales de Vente sont en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions Générales de Vente à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si, selon notre seul jugement, vous manquez, ou si nous soupçonnons que vous avez manqué, de respecter une quelconque disposition de ces Conditions Générales de Vente, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment, sans préavis, et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à et y compris la date de résiliation ; et/ou en conséquence, nous pouvons vous refuser l'accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).

SECTION 17 - ACCORD INTÉGRAL
L'échec de notre part à exercer ou à faire appliquer un quelconque droit ou une quelconque disposition des présentes Conditions Générales de Vente ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Conditions Générales de Service et toutes les politiques ou règles d'exploitation publiées par nous sur ce site ou en ce qui concerne le Service constituent l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, annulant tout accord, communication ou proposition antérieur ou contemporain, qu'il soit oral ou écrit, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version précédente des Conditions Générales de Service).
Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions Générales de Service ne sera pas interprétée à la charge de la partie rédactrice.

SECTION 18 - DROIT APPLICABLE
Ces Conditions Générales de Service et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois de la Chine.

SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICE
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Service à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions Générales de Service en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de vérifier périodiquement notre site web pour connaître les modifications. Votre utilisation continue de notre site web ou du Service après la publication de toute modification de ces Conditions Générales de Service constitue une acceptation de ces modifications.

SECTION 20 - INFORMATIONS DE CONTACT
Les questions concernant les Conditions Générales de Service doivent être envoyées à l'adresse suivante : rsnyshopify@gmail.com.
Nos coordonnées sont indiquées ci-dessous :
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